Conditions d’utilisation
📄 Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site vitrine de la société SARL L’Escale des Senteurs, accessible à l’adresse [nomdusite.fr]. Ce site présente les concentrés exclusifs de parfums proposés par la société à destination des professionnels du secteur en Afrique.
2. Informations légales
- Raison sociale : SARL L’Escale des Senteurs
- Siège social : Rue 98, Lot 17, Bamako, Mali
- Capital social : 1 000 000 CFA
- Numéro fiscal : 085157707A
- Téléphone : +223 72 75 81 06
- Email : purescent44.commercial@gmail.com
- Directeur de la publication : Le représentant légal de la société
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Il ne propose pas de vente en ligne, mais présente les produits et services de la société. L’accès au site peut être interrompu pour maintenance ou mise à jour sans préavis.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, charte graphique, etc.) sont la propriété exclusive de la SARL L’Escale des Senteurs ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.
5. Responsabilité
La SARL L’Escale des Senteurs s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site. Le site n’engage aucune responsabilité quant à l’usage qui pourrait être fait des informations présentées.
6. Données personnelles
Le site ne collecte pas de données personnelles via des formulaires ou des transactions. Toutefois, toute prise de contact par email ou téléphone peut donner lieu à un traitement de données dans le cadre strict de la relation commerciale. Ces données ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. La SARL L’Escale des Senteurs n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société, sauf disposition légale contraire.